La SEC attaque les cryptos judged « Securities » – Quelle différence avec les « Utility » tokens ?

Une frontière à géométrie variable – Aux États-Unis, la relation entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et les cryptomonnaies est plus que tumultuous. Le gendarme financier mène notably une chasse (interminable) against Ripple et son XRPqu’elle accuse d’être une valeur mobilière, ou securities. Mais qu’elle est la difference entre ces security tokens et les utility tokens ? Elle est à la fois floue do très mince.

Securities : la SEC mène des combats désordonnés contre les projets cryptos

Avant de s’intéresser aux méthodes (presque au doigt mouillé) de la SEC pour savoir si une cryptomonnaie est ou non une securities à ses yeux, faisons un petit recapitulatory rapide de ses actions.

Principalement depuis la folle période des ICO (initial coin offerings) des années 2017-2018, la Securities and Exchange Commission a dû se confronter à un nouveau type d’actifs qui ne rentrait dans aucune de ces cases préconstruites : les crypto-actifs so.

Face à l’inconnu, la SEC s’est d’abord occupée des cibles les plus evidentesdo what dès l’année 2018. Le gendarme financier est allé jusqu’à blocker une ICO avant même qu’elle n’ait lieu, fin 2019 : la levée de fonds publique du project TON de Telegram n’a ainsi jamais pu se faire.

Tout dernièrement, ce mois de juillet 2022, c’est la pourtant très established crypto-bourse Coinbase qui a eu maille à partir avec la SEC. Cette dernière accuse la platforme de vendre des security tokens sans en avoir l’authorization.

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Security tokens do utility tokens : la SEC elle-même ne sait pas bien les definir

Pourquoi Coinbase rather that n’importe quel autre exchange qui propose, par exemple, du XRP, ou tout autre crypto perçue comme securities ? On se demande parfois si ce n’est pas just à la tête du clientsi cette dernière ne revient pas à la SEC.

Mais alors, comment cet organisme définit ce qu’est une valeur mobilière? En fonction d’une loi qui date de… roulements de tambours… 1933. Bientôt pas loin d’un siècle so. Rien qu’avec cet élément, on begin à comprendre l’inadaptation avec les cryptomonnaies, dont la plus ancienne, Bitcoin (BTC), born in January 2009.

Pour savoir si une crypto tombe sous le coup de cette loi – called Securities Act -, la SEC a recourse au Howey Test. Ce dernier a été defini en 1946avec 4 criteria definissant une valeur mobilière :

  • Il faut que ce soit un investment d’argent ;
  • Que les investors s’attendent à en generate profits ;
  • Que cet investissement d’argent se fasse dans une enterprise commune ;
  • Et si les profits provenient des efforts d’un promoter ou d’un tiers.

Autant dire que cette definition très large peut potentiellement concerner… et bien tous les projets cryptos qui ont une équipe (voire pire, une société) de development. Et si en plus des tokens have been sold au départ du projet (ou même à n’importe quel moment): l’épée de Damoclès de la SEC peut leur tomber dessus.

Ethereum et ses ethers classés « utility tokens » selon la SEC

Ce qui enerve Ripple dans son procès avec la SEC, qu’elle qualifie réguellete « d’injuste »c’est le fait d’être accusos alors qu’Ethereum (ETH) s’en sort avec des ethers considered comme utility tokensBitcoin étant, lui, frankly considered comme une marchandise (commodities), comme l’or.

Actually, in 2018, William Hinmandirecteur des finances institutionalelles de la SEC, avait explained that – malgré la vente d’ETH at the launch of this project – ce réseau était maintenant devenu “highly decentralized”.

Les utility tokens (literally, jetons utilitaires) sont considered comme tels s’ils ont une utilité concrète non-speculative (de base) : to perform operations on a network, or to enable services on an exchange platform for example. Bien sûr, ces tokens peuvent tout de même prendre enormément de valeur avec une hausse de leur demande/utilité, comme c’est le cas avec les ethers.

Avec une loi et des criteria datent du début du siècle dernieret des cryptomonnaies dont la nature change avec la vitesse de l’éclair, la SEC se retrouve donc bien dans l’embarras pour savoir quelle crypto attaquer. Car, si à ses tout débuts en 2015, Ethereum avait très bien pu être considered comme securities, ce n’est manifestement plus le cas aujourd’hui, d’après un representant de la SEC en personne. Pourquoi le XRP a droit à ce (mauvais) traitement en securities so? Le fait que ce projet est toujours une société (Ripple Labs) au service du développement de son ecosystem semble suffire. On vous avait prévenu : security tokens ouch utility tokensc’est à l’extrême limite d’être decided au doigt mouillé par la SEC.

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