l’inflation risque de faire mal l’an prochain, Actualité/Analysis Impôts

L’inflation galopante n’a pas fini de provoquer des conséquences sur les prélèvements des Français… Si beaucoup de contributions qui ne bénéficieront pas d’une boom de leurs salaires ou pensions aussi élevuxée vontléeronté bears d’impôt grâce à l’engagement du gouvernement de continuer à indexer les tranches d’imposition à hauteur de l’inflation, d’autres surprises moins réjouissantes attendent une partie des Français.

Les propriétaires assujettis à la taxe foncière et les détenteurs de résidences secondaires qui continuent à payer la taxe d’habitation vont en effet subir de plein fouet le level de l’inflation qui entre dans le calcul de la revalorisation fixed des valeurs locatives.

+3.4% cette année

Déjà cette année, ces valeurs locatives cadastrales qui constituent la base de calcul pour la taxe foncière et la taxe d’habitation vont être augmentées de +3.4%. Cette augmentation qui sera bientôt visible dans les avis d’imposition, en septembre pour la taxe foncière et en octobre pour la taxe d’habitation, correspond à l’évolution de l’indice des prix à la consommation harmonisé (ICPH) de novembre 2021 .

Depuis 2018, le glissement annuel de l’ICPH constaté au mois de novembre correspond en effet au coefficient de revalorisation forfaitaire des valeurs locatives de l’année suivante. En dehors des taux d’imposition votes et appliqués par chaque commune et département, cette revalorisation annuelle entraîne donc une boom des impôts locaux au moins proportionnelle à l’inflation. L’an dernier, cette formula s’était avérée très avantageuse avec un ICPH à seulement +0.2% en novembre 2020. Pour les propriétaires résidant dans des communes qui n’ont pas augmenté leur taux, la taxe foncière n’avait donc quasiment pas bougé and 2021.

Taux appliqués par les collectivites locales

L’addition finale dépend ensuite de l’eventuelle évolution des taux appliqués par les collectivités locales. Pour la taxe foncière, ce sont les propriétaires marseillais qui auront la plus mauvaise surprise cette année : ils verront le taux de leur taxe foncière augmenter de 13.1%. Tours (+11.6%), Strasbourg (+8.9%) et Nantes (+7.8%) are all over the place.

Acceleration of the boom and 2023 ?

Mais l’objet de notre article concerne les impôts locaux qui seront payés à l’automne 2023 et don’t la hausse de la base de calcul sera déterminée à partir de l’inflation de novembre 2022. Difficile à ce stade d’évaluer précisément le glissement annuel de l’ICPH du mois de novembre prochain mais on peut, sans trop s’avancer, parier sur une forte boom qui pourrait tourner autour de +5%. The par sa formula de calcul, l’ICPH est en effet supérieur à l’indice des prix à la consommation : il était par exemple en hausse de +5.4% en glissement annuel le mois dernier (avril) et de +5, 1% and march.

What concerns?

Concrètement, votre avis de taxe foncière de l’automne 2023 fera donc apparaître une base de calcul augmentée de la variation de l’ICPH constatée en novembre 2022. Comme chaque année, cette hausse devra quand même être validée d’ici la fin de cette année par la loi de finances pour 2023. Cette revalorisation concerne aussi la taxe d’enlèvement des ordures menagères qui peut peser lourd dans certaines communes. Même chose pour la base de calcul de la taxe d’habitation sur les residences secondaires.

Une bonne nouvelle quand même, les Français les plus aisés qui payent encore la taxe d’habitation sur leur résidence principale (avec une décote de 65% cette année) seront totalment dégrévés en 2023, dernière étape de la réforme de la taxatione d’ .

Hausse annuelle des bases locatives
Source : L’Argent&Vous
Taxe fonciere Taxe d’habitation sur la residence principale Taxe d’habitation sur les residences secondaires
2016 +1% +1% +1%
2017 +0.4% +0.4% +0.4%
2018 +1.1% +1.1% +1.1%
2019 +2.2% +2.2% +2.2%
2020 +1.2% +0.9% +1.2%
2021 +0.2% +0% +0.2%
2022 +3.4% +0% +3.4%

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