Opération sur titres : definition et types

Qu’est-ce qu’une opération sur titres ?

Une OST est un événement qui intervient dans la vie d’un instrument financier, principalement une action ou une obligation. Il peut, par exemple, s’agir du paiement de dividendes, d’une augmentation de capital, de l’exercice de bons de souscription (possibilité de souscrire temporairement à un autre titre financier à des conditions fixées à l’avance), etc .

Les opérations sur titres concernent les actions, les obligations et les social parts (titre de propriété du capital d’une entreprise à forme mutualiste ou coopérative). Par definition, elles s’appliquent sur les positions détenues à la date de calcul des positions. Ce sont les émetteurs des titres qui initient les OST.

C’est un centralisateur (intermédiaire qui agrège les données d’une opération) qui est charge de faire l’interface entre l’émetteur et les courtiers, qu’il s’agisse des changes de titres et d’espèces ou d’informations nécessaires au traitement de l’operation sur titres.

On distingue généralement deux types d’opérations sur titres : les OST simples et les OST complexes.

  • lesson OST simples sont celles qui sont liées à la vie d’une action ou d’une obligation (paiement du dividende, etc.), sauf cas prives (dividends optionnels, etc.). Ces OST s’effectuent automatiquement sans que le porteur soit consulté. En ce cas, l’avis d’OST informe le porteur de la date de l’operation et des montants concernés, mais il n’a pas de pouvoir d’intervention.
  • lesson OST complexes sont liées aux titres et à la vie de la société cotée : offers publiques d’achat, d’échange, ou de retreat et augmentations de capital. Dans ce cas, le porteur est solicité et doit apporter une réponse spécifique. C’est par exemple le cas, quand un actionnaire a le choix entre paiement du dividende en espèces ou sous forme d’un paiement en nouvelles actions.

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Comment répondre à une opération sur titres ?

The process of recueil du choix peut s’effectuer par courrier électronique, sur le site du courtier ou encore par téléphone. Dans la plupart des cas, il est possible de répondre à une OST directement sur le compte client ouvert auprès d’un courtier à la rubrique “opérations sur titres”. Il suffit de sélectionner l’OST concernée, puis de saisir son instruction en ligne. Le cas échéant, le porteur peut également assortir sa réponse d’un paiement en espèces.

Deux types d’instructions sont possibles :

  • Avec une OST obligatoire avec choix, l’actionnaire peut choisir entre différentes options, par exemple choisir s’il préfère que le paiement de son dividende s’effectue en titres ou en numéraire. Si le porteur ne répond pas dans un certain délai, s’applique une option par defaut, par exemple le payment du dividende en numeraire.
  • avec une OST avec choix, le porteur a le choix de participer ou pas à une opération affectant souvent la vie de la société dont il possède des titres : augmentation de capital, opération publique d’achat ou de vente, etc. La participation de l’actionnaire est conditionnée par la response qu’il fait à l’avis d’OST. A chaque opération sur titres, correspond un avis d’opération spécifique.

Quels sont les différents types d’OST ?

On distingue différentes catégories d’OST, selon qu’elles désignent les événements intrinsèquement liés à la vie d’un titre (OST simples) ou des situations plus complexes.

OST sans choix du porteur

Il s’agit principalement d’OST obligatoires. Elles sont executées sur le compte titre du porteur des lors que celui-ci détient des titres qu’il s’agisse d’actions ou d’obligations. Il s’agit notamment du payment des dividendes ou du détachement du coupon (obligation).

Les opérations sur titres avec choix

Elles sont déclenchées une fois que le porteur solicité a donné son accord ou spécifié les conditions d’execution de l’opération, et regroupent les attributions d’actions gratuites. Elles permetent aux anciens actionnaires de recevoir des actions supplémentaires s’ils le souhaitent : les opérations d’augmentation de la valeur nominale des titres ou des parts socials ; et l’émission d’actions nouvelles grâce auxquelles les actionnaires peuvent acquérir de nouveaux titres a un tarif moindre que leur valeur nominal. Les actionnaires peuvent accepter ou refuser de suivre ces OST. Les OST avec choix peuvent aussi porter sur la vie économique de la société dont le porteur détient des titres. C’est le cas avec les offres publiques. Avant chaque opération, le porteur reçoit un avis d’OST annonçant et expliquant l’opération (nature, date the début, date the fin, etc.).

Ce type d’OST a quatre grands formats :

  • Les OPA (Offre Publique d’Achat) lors desquelles un tiers s’engage publiquement à acquérir les actions d’une société à un prix déterminé, généralement supérieur aux derniers cours de Bourse. L’actionnaire peut apporter ses titres à l’acheteur ou les conserver.
  • Les OPE (Offre Publique d’Échange) qui permet au prédateur d’acquérir tout ou partie des titres d’une société cible en échange de ses propres titres.
  • Les OPR (Offre Publique de Retrait) qui aboutit à racheter 100 % des actions d’une société présentes sur les marchés financiers afin d’en prendre un contrôle total. Cette procedure permet de protéger les actionnaires minoritaires.
  • Les OPV (Offre Publique de Vente) permettant à une société de faire coter ses actions sur la place de Paris. Les acheteurs disposent d’une period pour décider de participer ou pas à cette OST.

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