Réglementation MiCA et Europe – Qu’en pensent les actors du secteur ?

La réglementation MiCA, un frein plutôt qu’un vecteur de développement de la DeFi ?

MiCA toucherait en private le secteur de la finance décentralisée (DeFi). En effet, la réglementation a été créée avec des plateformes centralisées en tête. Cela veut dire que les actors du secteur de la DeFi seraient forcés de devenir des entités juridiques propresafin the continuer à exister en Europe.

Pour Marc Zeller de AavePablo Veyrat du protocole angle et Romain Figuereo du protocole Paladin, qui ont été interrogés par Cryptoast, c’est un non-sens. La DeFi étant par nature décentralisée, elle perd tout ce qui fait sa singularité and se rangeant dans le meme giron que les plateformes centralisées.

Par ailleurs, une regulation trop stricte en Europe pousserait le continent à prendre à nouveau du retard sur les États-Unis. Le Web2 s’est creé autour de l’Amérique du Nord, mais le Web3 a encore l’opportunité de s’étendre ailleurs, notamment and Europe. Malheureusement, les règles telles que cells esquissées par MiCA tend to be freiner le développement de la DeFi and private sur le Vieux Continent.

The recommandation principale de l’Adan et d’une partie du secteur est donc la suivante : prenons le temps de réfléchir. La finance décentralisée étant un secteur extrêmement novateur, il ne peut pas être régulé à la va-vitesur des modèles qui s’appliquent à des fonctionnements centralisés, et donc très différents.

Fund transfers (TFR) : the conséquences direct pour les PSAN

Un autre problem of the regulation of the européenne est la regulation of the regulation s’appliquant aux transfers de fund (TFR)† L’Europe souhaite voir cette règle appliquée au secteur des cryptomonnaies, mais dans les faits, cela rend les choses bien plus complexes.

D’une part parce qu’il est techniquement difficile de collecter des informations ou appliquer des limitations à des projets qui font par nature peser la responsabilité des transactions sur les utilisateurs, et non une entité centralisée. D’autre part parce qu’en considérant que la moindre transaction crypto tomb sous cette règle, cela pourrait faire fuir des actors cruciaux and dehors de l’Europeverse des territoires disposant d’une regulation plus flexibility et plus propice à l’experimentation.

Simon Douyer d’aploÉlodie Trevillot de la banque Delubac & CompanyRija Rameloarison de Just Mining et Pierre Gerard de Scorechain se rejoignent ainsi sur un point : il ne s’agit pas d’ignorer toute réglementation, mais bien de l’adapter au secteur, sous peine de voir disparaître ce qui fait la force du statut de PSAN, qui est, on le rappelle, une relative exception francaise.

Lesson NFT : trophérogènes pour être réglementés par MiCA ?

Autre secteur qui suscite les inquiétudes des actors locaux : les tokens non fongibles (NFT). Pour Frederic Montagnon d’Arianee and Quentin de Beauchesne d’Ownestle risque est de considérer les NFT comme des objets financiers, plutôt que comme des technologies.

À leurs bases, les NFT ne sont en effet qu’un certificat d’authenticité. Cette technology a des champs d’applications extrêmement vasts, mais elle reste au final un moyen the certifier quelque chose sur la blockchain† Les différents usages particulièrement médiatisés, comme les photos de profil, ne sont en effet qu’une facette du domaine.

Considérer les NFT comme des objets financiers pose donc deux problems : cela écarte d’une part la nouveauté technologique qu’ils représentent, en les réduisant à des actifs† De l’autre, cela pose des problems techniques considérables. Les NFT peuvent être utilisés comme des tools de traçabilité, the relation client, the certification de documents, etc. S’ils sont alors soumis à des règles strictes qui ne correspondent pas à leurs usages, cela pourrait là aussi complètement freiner le développement du secteur

Les futurs « PSAN européens » : the limitations qui inquiètent

Simon Douyer d’aploNicolas Louvet de CoinhouseRija Rameloarison de Just Mining et Mark Kepeneghian de Kriptown le disent : la regulation du secteur des cryptomonnaies est nécessaire, au vu de l’importance considérable qu’il a pris. Mais dans un secteur d’innovation, trop réguler représente un danger, qui pourrait potenllement avoir des conséquences plus délétères qu’une absence temporaire de regulation.

Les actors du secteur pointent notamment du doigt les exigences de MiCA en terms de fonds propre, qui peuvent freiner des entreprises de petite et average ampleur. Ils évoquent aussi l’éventualité de déménager leurs entreprises, pour pouvoir s’inclure dans des juridictions plus claires, s’ils se retrouvent trop freinés au level européen† Le futur sésame de l’UE doit donc apporter suffisamment de supplenesse.

Là aussi, le risque est bel et bien de faire fuir des actors innovants vers de plus verts pâturages, alors que l’Europe pourrait justement devenir un center névralgique pour l’industrie liée aux cryptomonnaies

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Surveillance of the portfolios auto-hébergés : tout simplement inapplicable ?

Un des points les plus critiqués des projets de régulation européens est celui qui concerne les portfolios auto-hébergés, c’est-à-dire ceux qui ne reposent pas sur une entité centralisée, à l’instar d’un Ledger par exemple. Toutes les transactions entre ce type de wallets et des entités régulées pourraient être surveillées, avec des collectes d’information très poussées sur les utilisateurs.

Pour Nicolas Louvet de CoinhousePascal Gauthier de ledger et Florian Le Goff de synapse, cette eventualité est tout simplement inapplicable techniquement. Par ailleurs, les États-Unis, la Suisse et d’autres territoires on déjà fait le choix de ne pas appliquer la règle de surveillance aux « unhosted wallets », l’Europe se distingue donc grandement and proposing cette mesure.

Là aussi, le régulateur semble limité dans sa vision de la technology qui sous-tend les portfolios auto-hébergés. Selon les actors du secteur, une surveillance massive freinerait ainsi enormément les entreprises, tout en ne permettant pas particulièrement de lutter plus efficacement contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorism

👉 A lire à ce sujet – Union européenne : le gouvernement allemand s’oppose à la surveillance systématique des portfolios auto-hébergés

L’épineuse question du minage de cryptomonnaies

Pour les actors du secteur, le secteur du minage de cryptomonnaies peut tout à fait s’incrire dans les objectifs ecologiques de l’Union européenne. Thomas Charbonnel de BBGSAlexandre Teinturier et Maxime Chery de metis et Youssef El Manssouri de sesterce pointent du doigt le manque d’information qui pèse encore lourdement sur les entreprises liées au minage.

En effet, l’Union européenne semble baser ses projets de reglementation sur des données obsolètes, ou vastment exagérées, notamment par les médias. Selon les actors du secteur, il est donc urgent de considérer le mining comme une industry à part entièrepour le regulation plus justement.

Par ailleurs, cette industry peut être vue comme un moyen supple d’appuyer le réseau électrique existant, notamment en consommant l’excédent qui ne peut pas être stocké. Elle favorise aussi la production d’électricité verte – la moins onereuse pour les minors. Il ya donc un considérable travail d’education à faire pour que les régulateurs comprennent mieux les réalités du minage.

conclusion

Les actors de la cryptosphère francophone ne sont pas, comme on l’entend parfois, dans une posture d’opposition systématique à la regulation. au contraire, ils estiment qu’elle est nécessaire† Mais celle-ci doit se baser à la fois sur une réelle connaissance du sujet, et sur une adaptation à des mécanismes qui s’éloignent grandement des entreprises « classiques ».

Sans cela, les entreprises craignent que l’Europe ne manque le train du Web3 et laisse le champ libre à d’autres territoires, dont les États-unis, comme cela a déjà été le cas pour le Web2.

👉 Pour aller plus loin – Le député sortant Pierre Person present un rapport sur l’écosystème crypto

A propos de l’author : Marine Debelloir

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Editor and chef adjointe sur Cryptoast, je suis tombée dans la marmite des cryptomonnaies il ya quelques années. Je suis passionnée par les technologies novatrices qui découlent de la blockchain et j’aime dénicher les infos les plus croustillantes pour les partager avec vous.
Tous les articles de Marine Debelloir.

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